La sécurité en TP

Pour débuter

Il est en effet indispensable de graduer dans le temps les difficultés d’apprentissage.

La réalisation d’actes de médecine et de chirurgie vétérinaires par des personnes non vétérinaires est encadrée par deux textes qu’il convient de prendre en compte pour la réalisation des séances de TP :

  • Décret no 2011-1244 du 5 octobre 2011 relatif aux conditions dans lesquelles certaines personnes peuvent réaliser des actes de médecine et de chirurgie vétérinaires : joe_07102011
  • Arrêté du 5 octobre 2011 fixant la liste des actes de médecine ou de chirurgie des animaux que peuvent réaliser certaines personnes n’ayant pas la qualité de vétérinaire : Arrêté du 5 octobre 2011 – version consolidée au 26 février 2014

Pour réaliser cette analyse, vous pouvez vous appuyer sur le DUER (Document Unique d’Évaluation des Risques)

  • Les installations et le matériel sont-ils en bon état de fonctionnement, adaptés, … ?
  • Les animaux ne sont-ils pas dangereux (par ex éviter les mâles reproducteurs) ? ou porteurs de zoonose ?….

Exemples d’actions de prévention prévues dans la NS DGER/C2013-2015 :

  • Dans le cadre de l’utilisation de produit, il est nécessaire de substituer les phytopharmaceutiques et biocides utilisés par des produits moins dangereux voire neutres
  • Les apprenants doivent être informés des mesures de sécurité et des risques pour la santé.
  • Les situations de travail doivent être adaptées aux élèves (ex : si possible cage de retournement pour le parage des petits ruminants).
  • Il est nécessaire de tenir compte de l’évolution de la technique permettant de limiter les risques.

Nous vous proposons une synthèse du cadre réglementaire relatif aux séances de TP.

  • sécurisation du chantier pour limiter les risques résiduels (protection collective) ;
  • répartition des apprenants (composition, nombre de sous-groupes et organisation spatiale des activités parallèles)
  • EPI (Équipement de Protection Individuelle) adapté à cette séance (masque, gants…) ;

Les élèves âgés de 14 à 15 ans ne peuvent exécuter de travaux.

Avec des élèves d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans, certains travaux interdits nécessitent une déclaration de dérogation auprès de l’inspection du travail.

Le code du travail interdit de faire travailler des jeunes dans des conditions de températures extrêmes, tant chaudes que froides. Les températures chaudes extrêmes sont définies par le plan canicule. http://www.sante.gouv.fr/canicule-et-chaleurs-extremes.html

En cas d’utilisation de produits,

Les produits pouvant être utilisés en TP doivent faire l’objet d’une vigilance quant à leur nécessité absolue pour former les jeunes.

Avant d’utiliser un produit il est nécessaire d’évaluer sa dangerosité.

  • Pour les produits vétérinaires la consultation de la notice est indispensable pour décider de la possibilité d’utiliser ce produit et définir, en cas d’utilisation, les EPI et les précautions nécessaires.
  • Pour les autres produits, consultez l’étiquetage et en particulier les pictogrammes t les mentions de danger pour vérifier s’ils ne sont pas classés « agent chimique dangereux » ou « produits Cancérogène, Mutagène ou reprotoxique » (CMR).

Certains produits sont totalement interdits dans le cadre de la formation par exemple les prostaglandines, produits phytosanitaires, produits CMR…

D’autres font l’objet d’une obligation de déclaration de dérogation auprès de l’inspection du travail pour les élèves de 15 à 18 ans. C’est le cas d’une grande majorité des produits vétérinaires non interdits par exemple les antiparasitaires, les antibiotiques, les biocides…

Dans tous les cas, il est nécessaire de substituer dès que possible ces produits par des produits moins dangereux voire neutres. (DGER/C2013-2015). L’objectif étant l’apprentissage de gestuelles dans le respect de la sécurité, il est important, même dans le cas de l’utilisation de produits neutres, de mettre en œuvre tous les dispositifs de sécurité (EPI…).

Le fait d’avoir réalisé la déclaration de dérogation pour les travaux interdits auprès de l’inspection du travail ne dispense pas de l’utilisation de toutes les mesures de prévention et de protection.

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